C'est nous / CGV
Conditions générales de vente
Validité
Ces conditions générales de vente sont valables pour toutes les relations entre l’entreprise
SISO-Mecanis SA en tout que vendeur et le client en tant acheteurs en rapport avec le shop d’internet www.siso.ch.
Tant que ces conditions ne contiennent des divergences, les règles pour le contrat d’achat selon le droit suisse (OR 184 suite) sont valables.
Finalisation du contract
Ce contrat est défini par:
- Livraison des articles commandés
- Livraison partielle des articles commandés
- Confirmation de commande pour les articles, acec délai de livraison reporté
L’envoi automatique d’un e-mail après la commande du client n’est pas une acceptation de la commande. Il s’agit, concernant ce e-mail, seulement d’une confirmation de la réception de la commande, cependant pas d’une confirmation. Quelque modifications jusqu’à la livraison sont à la reserve du vendeur.
Prix, rabais, emballages, frais d'expédition
Les prix indiqués dans le Shop d’internet sont généralement nets, en francs Suisse,TVA non inclus, départ Allschwil. en cas de livraison d’usine, év. départ usines. Les rabais de quantité sont indiqués par l’icone 
.
.L’emballage est facturée au prix coûtant et n'est pas repris.
Lors de perte ou d’avarie, le destinataire est prié de s’adresser de suite au transporteur.
Nous nous réservons à tout moment d'un changement de prix pouvant résulter de différences paritaires entre les valeurs étrangères et le franc Suisse. Sous réserve d'érreur de prix ou d'erreurs de frappe.
Montant minmum pour une commande
Le montant minimum pour application les prix nets est de 100 francs Suisse.
Temps de livraison
Commandes, qui arrives jusqu’à 15.30 sont livrées en general le lendemin à l’adresse
demandée. Nous reservons le droit d’appliquer un prolongation raisonnable, si la merchandise n’est pa en stock, raison de force majeur, ou autre circonstances pas justifiables par nous, retardant une livraison à temps, ou si l’acheteur est en retard avec les paiements pour des livraisons dans le passé.
Un retard d’une livraison ne justifie pas une peine conventionelle ou une dissolution du contract. Des livraison partielles sont à accepter dans un cadre raisonnable. Les frais d’expédition, dans ce cas, sont portés par SISO-Mecanis SA.
Transition de l’utilité et danger
Utilité et danger passent à l’acheteur à l’expédition de notre domicile.
Conditions de paiement
Toutes les factures sont à payer jusqu’à trente jours netto, date de facture à garder.
Si l’achteur n’ observe pas le délais de paiement il est responsable de payer des intérêts moratoires, dès le moment de l’échéance, indépendant si un rapelle était envoyé.
L’intérêt de retard est fixé d’un minimum de 5% ou plus. En plus SISO-Mecanis SA est
autorisée d’appliquer un montant, qui couvre les frais pour les menées.
Contrôle de la marchandise et droit de retour
Le droit de retour d’une marchandise sans fautes et selon contract n’existe pas.
En cas de déféctuositées de materiel ou de production l’achteur est exigé de les rapporter sans délais après réception de la marchandise. Le droit de l’acheteur, d’aviser des réclama-tions cesse d’exister après 8 jours suivant notre envoi. Après ce date la marchandise est valuable et accéptée.
Des articles commandés spécialement pour vous (p.ex. outils spéciaux) ne peuvent pas être repris.
Lorsque’un retour de la merchandise les frais d’amballage sont pas crédités.
Protection des dates
Nous traitons les dates personelles de nos clients sous les observations strictes des lois actuelles suisses de protection des dates. Tous dates reçues sont traitées confidentiellement et sont pas accessibles aux personnes tiers. Les dates reçus sont usées exclusivement pour être capable de corrésponder aux conditions des contracts, pour le traitement des informations, demandés par l’acheteur aussi bien qui pour des raisons statistiques.
Exclusion de responsabilité
Tous déscriptions et informations de prix et rabais dans Le Shop étaient mis ensemble avec le meilleur soin. Quand meme nous ne pouvons pas porter une résponabilité pour des fautes d’impression, des modifications techniques et des fautes d’entrée de dates.
SISO-Mecanis SA n’est pas responsible pour des dommages, causés par des faux manipulation des articles ou par une manque de connaissance de l’application correcte.
Réserve de propriété
La merchandise livrée reste jusqu’à son complet paiement propriété de SISO-Mecanis SA
Loi applicable / Lieu d’exécution et jurisdiction
Le droit suisse est applicable. Il est notre but de règler toutes différences quelquonques en accord. Si un accort amiable n’est pas possible les tribunals compétents sont demandés de décider.
Lieu d’exécution est notre domicile, Gewerbestrasse 15 à CH- 4123 Allschwil,Suisse. Nous nous reservons toutefois de faire valoir nos droits à votre siège ou domicile.
Allschwil, le 2.4.2010